Marque enregistrée - Marque en non vigueur

WH WATER HOME
LEBLANC Pierre

Numéro de dépôt :
1535537
Date de dépôt :
26/04/1988
Lieu de dépôt :
LA ROCHELLE
Date d'expiration :
26/04/1998
WH WATER HOME de LEBLANC Pierre

Présentation de la marque WH WATER HOME

Déposée le 26 avril 1988 par LEBLANC Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHELLE), la marque française « WH WATER HOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LEBLANC Pierre, domicilié(e) 05, rue du Roussillon, 17000 LA ROCHELLE - France.

La marque WH WATER HOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1535537.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WH WATER HOME est expirée depuis le 26 avril 1998.

LEBLANC Pierre a également déposé les autres marques suivantes : WOOD HOME MODUL , TRIWAP


LEBLANC Pierre - 05, rue du Roussillon, 17000 LA ROCHELLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-48

Toutes habitations de forme parallèlèpipèdique circulaire ou tubulaire de quelque matiere que ce soit, a usage de rèsidence secondaire ou principale, montèes sur un ou plusieur flotteurs et pouvant reposèes aussi bien sur la terre ferme dans les zones ou terrains submersible pour cause d'innondation, que directement implantèes sur un quelconque plan d'eau.(ces constructions sont en bois.)